Défendre la libre diffusion de l'information (DRM)

Désobéissances et micro-résistances.

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drÖne
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Message par drÖne »

LLB a écrit :Tiens, l'argument européen en tout début de texte. Est-ce qu'il est juste? Bizarre quand même.
A ce propos, un élément d'information donné par Bituur sur musique-libre.org et sur le forum de framasoft :
bituur a écrit :publié ce matin sur musique-libre.org :

il peut être utile, dans les courriers aux députés, de leur mentionner que la Commission elle-même est en faute sur le calendrier.
ça leur évitera d'utiliser un argument en bois, comme Mme Comparini, voir le sujet là-dessus dans ce forum

Comme on le sait, le gouvermenent a déclaré l'urgence pour faire passer à la va-vite, l'avant-veille de Noël, dans un Parlement vide espère-t-il, & donc sans débat, la loi DADVSI.
Une pauvre excuse est avancée : la Commission Européenne presse la France de transposer la directive EUCD. Ce faux prétexte est repris sans souci notamment par Mme Comparini, député du Rhône, en réponse à un mail l'alertant sur les dangers de cette loi : "Son objectif principal est de transposer une directive européenne, dont la date de transposition est déjà expirée." Mais la Commission elle-même ne respecte pas le calendrier !
L'urgence doit être levée & la loi remise à plat !

Donnez ces précisions à vos députés en leur écrivant !
In lettre au 1er ministre sur eucd.info :
"Qui plus est, la Commission est très mal placée pour venir reprocher à la France de n'avoir pas transposé cette directive dans les temps impartis.
Le jour où la Commission respectera l'article 12 de cette directive et remettra le rapport d'application décrivant les effets de la directive dans les États membres ayant déjà transposé, elle sera sûrement plus crédible dans son rôle de cerbère du droit communautaire.
L'article 12 prévoyait, en effet, que la Commission devait remettre ce rapport au Parlement européen, au Conseil et au Conseil économique et social au plus tard le 22 décembre 2004. Or, à ce jour, elle ne l'a pas fait. L'appel d'offre destiné aux prestataires privés désireux de postuler pour mener cette étude indique qu'il ne le sera pas avant 2007 et qu'il en coûtera 170 000 euros au contribuable européen (MARKT/2005/7/D).
J'ajouterai que l'on attend toujours aussi que la Commission trouve des solutions aux trois problèmes majeurs qu'elle a identifiés lors de la revue de transposition qui s'est tenue le 11 octobre 2004 à Bruxelles et qui avait pour objectif de lui permettre de rédiger le rapport d'application.
À savoir : 1°) le problème de double paiement pour le consommateur, problème consécutif à l'impossible application de l'article 5.2b de la directive 2001/29CE, 2°) l'absence de prise en compte des droits des auteurs de logiciels libres lors de la rédaction des articles 6 et 7 de cette directive, 3°) le conflit qui existe entre cette directive et la directive 91/250CE."
drÖne
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LLB
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Message par LLB »

Je n'ai aucune réponse aux 40 mails perso aux députés, et je me dis une chose : la seule qui ait répondu aux courriers envoyés pour le moment via la ROOM est la députée UDF Comparini qui est pour, et même c'est un de ses collègues du Rhône qui est rapporteur.
Elle te répond, des arguments dont on peut voir aussitôt les faiblesses et tu réponds en conséquence, Bituur donne des éléments suplémentaires suite à son allusion à l'Europe, pour les intégrer aux argumentaires.
Ce qui est inquiétant c'est que tous les autres risquent de ne rien répondre, même ceux qui sont contre, s'il y en a. Ce qui fait qu'on ne peut pas réagir à leur silence.
Au fond comme d'hab ceux qui répondent prêtent le flanc et tant mieux, mais au moins ils répondent. Et justement, si elle a répondu, c'est qu'elle est activement "pour".
Mais que faire de cette indifférence de tous ceux qui mettent à l'abri de toute discussion, qui ne seront évidemment pas à l'Assemblée les 22 et 23 et qui s'en tapent au fond, mais qui occupent des positions de parole publique où silence équivaut à favoriser de facto celui qui prend l'initiative et en ce moment l'initiative est à la répression alias la sécurité du citoyen.
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dana
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Message par dana »

oui
la seule réponse est une réponse ratée et à coté
Une chose est sure, le texte à bien y regarder est très très subtil
parce qu'il est justement compètement flou
il suffit de regarder les débats sur le forum de framasoft
notre ami bituur (que je remercie d'avoir fait l'effort d'aller écrire là bas, moi quand j'y vais j'ai toujours l'impression d'être un nabot stupide et complètement ignorant, au mieux : le candide de service), s'y frotte avec des professionnels de la profession du logiciel libre
et alors là pour ce qui est de la chose juridique
on peut toujours se toucher longtemps avant de faire bouger un juriste de ses positions (ou alors faut avoir fait dix années de droit)

Bref les rédacteurs du projet de loi ont été suffisament (quoique peut-êtr non délibérément :) malins, pour pondre un texte qui laisse part à des interpétations forcément conflictuelles

Ce qui explique aussi l'apathie à peu près complète des labels et autres audioblogs webzines censés défendre les musisques indépendantes (mais ils sont trop occupés en ce moment à établir leur top 50 de fin d'année à savoir est-ce que arcade fire est plus mieux que the kill : fuck offfff !!

quand je pense que je me bouge le cul pour cette scène là
(http://www.another-record.com/mfsp)
je crois que je vais tout simplement détruire ce site ouaibe (si visité au demeurant) tellement je suis déçu de mes collègues musicos branchouilleux

mais
le texte est compliqué
donc on n'y comprend que dalle
et ils ont leur top 50 à établir
faut que je sois patient
calme
modéré

beurkk
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drÖne
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Message par drÖne »

Pour info, voici l'amendement Vivendi qui donne toute sa mesure au projet de loi DADVSI (article trouvé sur eucd.info) :

http://eucd.info/index.php?2005/11/14/1 ... -sacem-bsa

Exclusif : amendement VU/SACEM/BSA interdisant les logiciels non équipés de mesures techniques

Un amendement au projet de loi DADVSI, ayant pour objectif d'assimiler à
un délit de contrefaçon, l'édition, la diffusion et la promotion de
tout logiciel susceptible d'être utilisé pour mettre à disposition des
informations protégées par le droit d'auteur et n'intégrant pas un
dispositif de contrôle et de traçage de l'usage privé (mesure
technique). Tout logiciel permettant le téléchargement comme certains
logiciels de discussion instantané (chat), tout logiciel serveur est
concerné (P2P, HTTP, FTP, SSH, ...). Cet amendement surréaliste a été
rédigé à l'origine par Vivendi Universal, puis retravaillé par
plusieurs membres de la commission Sirinelli, une commission du Conseil
Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique.</p></div>

En plus de constituer une mise à mort dans les règles de l'art du droit de
publier un logiciel libre permettant de mettre à disposition des
informations par voie électronique [1] - et donc de porter atteinte à
la liberté d'expression et au droit moral de divulgation des auteurs de
logiciel libre, limpact prévisible sur l'innovation ("chilling effect")
et la libre concurrence de cet amendement est évident. Demain, tout
logiciel permettant un usage nouveau devra passer par le filtre des
majors. Tout logiciel n'embarquant pas un logiciel espion Microsoft,
Sony ou Apple sera illégal.

Cet amendement semble s'inspirer du projet de loi SSSCA/CBDTPA,
un projet de loi américain qui fut finalement rejeté tant il menaçait
l'économie et la sécurité économique nationale américaine.


À l'époque, la branche américaine de l'ACM, une association
d’informaticiens fondée en 1947, et comptant 80 000 membres, écrivit au
sénateur portant ce projet de loi :


In our society, we have achieved technological
excellence, research leadership, and educational preeminence in the
world through the free exchange of information and the freedom to
innovate. Copyright was intended to support those goals, not restrict
them for entertainment companies. The explicit embodiment of "fair use"
provisions in the law has contributed to our many successes. Any
further legislative action - such as the SSSCA - which focuses on
constraining or outlawing technology instead of penalizing behavior can
only serve to weaken our educational systems, impede our technological
dominance, and interfere with our electronic security. [2]



Cela s'applique parfaitement à l'amendement VU/SACEM/BSA ... hormis
le fait que la France n'est pas en situation de "technological
dominance" ...

Notes :

[1] Il n'est pas possible de faire une mesure technique en logiciel
libre étant donné qu'une mesure technique vise le contrôle de
l'ordinateur via des mécanismes protégés par le secret, soit tout le
contraire du logiciel libre qui permet la maîtrise du système par
l'utilisateur via l'ouverture du code. Voir la note communiquée au cabinet du ministre de l'industrie.

[2] ACM, USACM Letter to Sen. Hollings on SSSCA, 2001
http://www.eff.org/IP/SSSCA_CBDTPA/20010926_usacm_hollings_letter.html

------------------------------

Est assimilé à un délit de contrefaçon :

1° Le fait, en connaissance de cause, d'éditer ou de mettre à la
disposition du public, sous quelque forme que ce soit, un logiciel
manifestement destiné à la mise à disposition non autorisée au public
d'oeuvres ou d'objets protégés par un droit littéraire et artistique
qui ne comprend pas les mesures pour, en l'état de la technique,
préserver ces oeuvres ou objets protégés contre un usage non autorisé.


2° Le fait d'éditer ou de mettre à la disposition du public, sous
quelque forme que ce soit, un logiciel autre que celui visé au 1°
ci-dessus, dès lors que, ayant connaissance de ce que ledit logiciel
est manifestement utilisé pour la la mise à disposition non autorisée
au public d'oeuvres ou d'objets protégés par un droit littéraire et
artistique, l'éditeur n'a pas pris les mesures pour, en l'état de la
technique, préserver ces oeuvres ou objets protégés contre un usage non
autorisé.

3° Le fait, en connaissance de cause, de promouvoir directement la
mise à disposition du public sous quelque forme que ce soit ou
l'utilisation d'un logiciel visé au 1° et 2° ci_dessus.

4° Les dispositions ci-dessus s'appliquent sans préjudice de
l'application des dispositions de l'article L121-7 du Code Pénal et de
celles propres à la loi du 21 juin 2004.
drÖne
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Message par drÖne »

Bon, en fait, cet amendement ne semble pas avoir été retenu par l'assemblée pour le vote du 22 au soir (la date a été avancée). Il émane du CSPLA (conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique) qui, dans le cadre de l'Avis n° 2005 – 2 proposé par Pierre Sirinelli, a pour annexe ce qu'on nomme "l'amendement Vivendi" (voir en annexes, à la fin).

http://www.culture.gouv.fr/culture/cspla/Avis2005-2.pdf

On peut y lire cette affirmation tout à fait ignoble :
- Sur le plan économique, le mythe de la gratuité totale a vécu. Il n’est pas possible de tolérer des formes de distribution des œuvres qui ne permettent pas d’assurer la rémunération de la création3 et de la production. Quelles que soient les offres faites aux utilisateurs, sous forme gratuite et/ou payante, la rémunération et/ou le financement de la création et de la production doivent être assurés.
Reste que dans le texte qui sera voté par l'assemblé, aucun amendement n'impose l'usage de DRM. Mais la collusion entre l'industrie et les acteurs politiques et juridiques (et ici universitaires) est bien totale. elle vise à interdire le don, rien de moins.

Berk !

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Message par LLB »

Je vais vous avouer une chose : plus il ya de dispositifs, de complexité, de choses, de bazar, plus il y a d'occasions d'entendre des absurdités. The more you eat, the more you shit. Vraiment là j'ai une envie d'aller respirer de l'air frais, je sature, trop de conneries entre le débat sur la torture, la racaille les bienfaits de la colonisation, le scandale de la gratuité. Dans ces conditions on a la pénible impression qu'on ne peut que dire des conneries soi-même, et rajouter du bruit à tout le reste au lieu d'en soustraire un peu.
Modifié en dernier par LLB le 09 déc. 2005, 00:06, modifié 2 fois.
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Message par dana »

oui right
dans ces cas là
si tu peux
crées des trucs
c'est plus rigolo
ça détend
ça fait du bien
dana
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Message par dana »

Reste que dans le texte qui sera voté par l'assemblé, aucun amendement n'impose l'usage de DRM. Mais la collusion entre l'industrie et les acteurs politiques et juridiques (et ici universitaires) est bien totale. elle vise à interdire le don, rien de moins.
oui
j'ai fait une réponse détaillée dans musique-libre.org à tes questions concernant le projet de loi et l'absence de mention explicite des drm

tout est déjà dans le projet de loi dont les premières moutures datent d'il y a deux ans !!
les amendements cachent à peine les influences dont la commission chargée d'examiner l'affaire ont subies.
Modifié en dernier par dana le 09 déc. 2005, 10:35, modifié 1 fois.
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Message par drÖne »

LLB a écrit :Je vais vous avouer une chose : plus il ya de dispositifs, de complexité, de choses, de bazar, plus il y a d'occasions d'entendre des absurdités. The more you eat, the more you shit. Vraiment là j'ai une envie d'aller respirer de l'air frais, je sature, trop de conneries entre le débat sur la torture, la racaille les bienfaits de la colonisation, le scandale de la gratuité. Dans ces conditions on a la pénible impression qu'on ne peut que dire des conneries soi-même, et rajouter du bruit à tout le reste au lieu d'en soustraire un peu.
C'est terriblement vrai. Je viens de poster ça sur musique-libre.org, et j'aimerais que ce soit pris non pas comme une provoc, mais vraiment comme un débat de fond :

Il me semble que la légalité juridique revendiquée ici se retourne finalement contre nous, de même que notre volonté un peu "boy scout" d'être dans les règles, de nous ouvrir au plus de monde possible, etc. Revendiquons l'inverse : l'élitisme austère et agressif, l'arrogance aristocratique, l'érémistisme intellectuel, l'opacité, le refus des compromis avec la masse, la haine du juridique et du politique tel qu'il se découvre aujourd'hui, et nous aurons au moins le plaisir de ne plus avoir à nous pencher sur des merdes littéraires infectes du type : "toute personne éditant un logiciel, ou mettant sciemment ce logiciel à la disposition du public, qui n’a pas fait toutes diligences utiles pour, compte tenu de la destination principale dudit logiciel, en éviter l’usage pour la mise à la disposition du public non autorisée entre utilisateurs dudit logiciel d’oeuvres ou d’objets protégés par un droit de propriété littéraire et artistique, dès lors qu’il est manifeste que ledit logiciel est massivement utilisé pour un tel usage.".

On pourrait inventer et diffuser un label "musique à ne pas mettre entre toutes les oreilles" qui revendiquerait :

- l'échange de fichiers
- l'insulte, la provoc, le cul, etc.
- son caractère élististe
- son caractère gratuit

On ferait un site spécifique, avec accès interdit à ceux qui ont des DRM installés et aux IP issus des collectifs et assos que tu cites [il s'agit d'assos revendiquant un contrôle juridique accru des fichiers échangés dans le cadre du P2P, le peer to peer]. Prendre le contre pied de toute cette merde, comme au bon vieux temps du punk, remember ? Arrêter avec le côté "on est des gens respectables, regardez, on utilise des licences libres". Merde à la respectabilité : on a besoin de provoc, de foutre le bordel, pas de respectabilité juridique, car c'est entrer dans le jeu de l'ennemi qui fixe les règles sur son propre terrain, et qui nous dépossède ainsi de notre discours.

Fuck le droit, fuck les licences, fuck le juridisme citoyenniste, fuck la bien-pensance boy scout, fuck les députés, fuck le grand public, fuck le respect des lois, fuck everything ! Moi aussi, je m'éclipse...

+A+
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Message par dana »

Revendiquons l'inverse : l'élitisme austère et agressif, l'arrogance aristocratique, l'érémistisme intellectuel, l'opacité, le refus des compromis avec la masse, la haine du juridique et du politique tel qu'il se découvre aujourd'hui, et nous aurons au moins le plaisir de ne plus avoir à nous pencher sur des merdes littéraires infectes du type : "toute personne éditant un logiciel, ou mettant sciemment ce logiciel à la disposition du public, qui n’a pas fait toutes diligences utiles pour, compte tenu de la destination principale dudit logiciel, en éviter l’usage pour la mise à la disposition du public non autorisée entre utilisateurs dudit logiciel d’oeuvres ou d’objets protégés par un droit de propriété littéraire et artistique, dès lors qu’il est manifeste que ledit logiciel est massivement utilisé pour un tel usage.

en fait
c'est de la tentation pure ce genre de proposition mon cher ami
faut que je t'explique un truc
ce qui est marrant c'est que depuis que je te lis dans musique-libre, tu as toujours eu une position hyper limite, toujours à la frontière, vis-à-vis du juridique
et plus d'une fois je t'aid interrogé sur ce rapport spécial à la loi
au début je me souviens tu avais même lancé le "pas de licence du tout"
ce qui m'avait titillé : d'autant plus que de mon côté, je cherchais une solution pragmatique (c'est-à-die : convaincante) pour le label another record et les artistes, et donc j'étais plongé dans l'histoire du droit d'auteur, etc... jusqu'à publier (online) à ce sujet (je note d'ailleurs avec amusement (si si) que mon essai sur la dissémination de la musique n'a eu aucun retour critique, contrairement à ma bafouille sur les licences CC dans framasoft.. disons mes deux faits d'armes.. et je doute qu'il y en ai d'autres à ce sujet :)
Donc :
ça me titillait ta position, parce que justement, je faisais à l'époque et de manière contre nature des efforts pour penser notre travail dans le sein d'une collectivité régulée par la loi.

BOn
mais pas mal d'alcool est passé dans les gosiers depuis, et quelques expériences formatrices aussi.. etc..
et
j'ai laissé la main au niveau du label à plus motivé que moi
et renoncé à pas mal de choses
bref

Je suis mûr je crois pour passer à autre chose
et cette autre chose j'y suis déjà
(entre d'un côté, ce que j'écris dans mon weblog, ou mes travaux photographiques, ou mes chansons, et de l'autre côté : mon souci du juridique dans musique libre ou framasoft, mes activités dans le réseau indie, il y a un monde, ou deux..)

Pour ce qui est de la militance du libre etc..
je dirais une chose : j'en ai marre des pètes mous (je sais pas si l'expression existe, mais elle est assez évocatrice je crois)
j'en ai marre de la modération
les juristes que j'ai rencontrés, les professionnels de la profession, et les professionnels en général me font gerber de tiédeur et de conciliation

c'est d'autant plus gonflant que, en face, sarko les majors les big company etc.. il se la jouent à la machette, au marteau piqueur, au populisme direct.. Alors ça doit bien les faire rigoler la tiédeur et le souci juridique des gentils. ça les fait bien rigoler.

je pense être meilleur quand je tape avec un marteau
(la preuve, personne ne me lit quand je fais des efforts pour penser "avec l'autre".. le grand autre social)
enfin, en tous cas je prend plus mon pied

Et aussi : c'est plus conforme à ce que je vis tous les jours cet HORS-SCENE
(quand j'aurais le temps je vous raconterai cette histoire de scène de hors scène, d'acting out et de passage à l'acte, et l'art dans tout ça)
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